Conditions générales

1. Introduction

Bienvenue sur Penwise (ci-après désigné « le Site » ou « Penwise »), une plateforme en ligne qui permet aux utilisateurs de générer des livres personnalisés à l’aide de modèles de langage Penwise. L’accès et l’utilisation des services fournis par Penwise (ci-après « le Service ») sont soumis aux termes et conditions suivants. Ces Conditions forment un accord juridiquement contraignant entre l’utilisateur (« vous », « l’Utilisateur ») et le Site.

En vous abonnant ou en utilisant notre Service, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, vous devez vous abstenir d’utiliser le Site.

2. Description du Service

Penwise offre des services de création de livres via la génération de contenu assistée par IA. Les utilisateurs saisissent des instructions ou des idées, et le système génère du contenu écrit basé sur ces données. L’accès à cette fonctionnalité est accordé via un modèle d’abonnement payant.

3. Nature du contenu généré par IA

3.1 Aucune garantie de satisfaction personnelle

Le contenu généré par Penwise est produit automatiquement par un modèle d'IA et repose uniquement sur les instructions fournies par l'Utilisateur. Bien que nous visions à fournir un contenu de haute qualité, Penwise ne garantit pas que le contenu généré :

• répondra à vos attentes subjectives,
• sera conforme aux normes littéraires ou éditoriales,
• sera exempt d'erreurs ou entièrement cohérent,
• sera adapté à la publication ou à un usage commercial.

L'Utilisateur reconnaît que les résultats peuvent varier et décharge Penwise de toute responsabilité si le résultat ne correspond pas à ses objectifs.

3.2 Aucune responsabilité éditoriale

Penwise ne révise, ne modifie et ne vérifie pas les textes générés en termes d'exactitude, de légalité, d'originalité ou de pertinence. Vous êtes seul responsable de la révision, de la modification et de la vérification de tout contenu que vous choisissez d'utiliser, de partager ou de publier.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droits de l'Utilisateur

L'Utilisateur conserve les droits sur le contenu généré sous son compte. Toutefois, Penwise se réserve le droit d'utiliser des extraits anonymisés du contenu généré à des fins promotionnelles, techniques ou de recherche, sauf si l'Utilisateur demande explicitement son exclusion par écrit.

4.2 Aucune garantie d'originalité

En raison de la nature de la génération par IA, Penwise ne peut garantir que le contenu est totalement unique ou qu'il n'a pas été généré sous une forme similaire pour d'autres utilisateurs. Penwise décline toute responsabilité en cas de similitudes accidentelles avec des œuvres existantes ou du contenu de tiers.

5. Abonnements et paiements

5.1 Conditions de paiement

L'accès au Service complet est accordé lors de la souscription d'un abonnement. Les prix et les offres disponibles sont affichés sur le Site. Tous les paiements sont traités de manière sécurisée via des prestataires de paiement tiers.

Toutes les ventes sont définitives. Aucun remboursement ne sera effectué après l'achat, sauf en cas d'erreurs techniques manifestes empêchant l'accès au Service.

5.2 Renouvellement

Tous les abonnements se renouvellent automatiquement sauf annulation par l'Utilisateur avant la date de renouvellement. L'Utilisateur peut annuler à tout moment via les paramètres de son compte.

6. Conduite de l'Utilisateur et contenu interdit

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Service pour créer, promouvoir ou diffuser du contenu qui est :

• illégal, haineux, diffamatoire ou discriminatoire,
• obscène, violent ou abusif,
• portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la vie privée d'autrui,
• trompeur, frauduleux ou destiné à usurper l'identité d'autrui.

Penwise se réserve le droit de suspendre ou de bloquer définitivement l'accès de tout Utilisateur enfreignant ces conditions, sans remboursement.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Penwise ne saurait être tenu responsable de :

• tout dommage indirect, accessoire ou consécutif,
• toute perte de profits, de réputation, d'opportunités ou de données,
• toute insatisfaction à l'égard du contenu généré,
• toute erreur, omission ou contenu inapproprié présent dans le texte généré par IA.

En tout état de cause, la responsabilité totale de Penwise ne saurait excéder le montant payé par l'Utilisateur au cours des douze (12) mois précédant l'événement à l'origine de la réclamation.

8. Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. L'accès au Service se poursuivra jusqu'à la fin de la période payée. Aucun remboursement partiel ne sera effectué.

Penwise peut suspendre ou résilier votre accès sans préavis si vous enfreignez les présentes Conditions ou si vous faites un usage abusif du Service.

9. Confidentialité et collecte de données

Penwise ne collecte que les données essentielles (telles que l'adresse e-mail, les instructions saisies, le contenu généré et les informations d'abonnement) pour faire fonctionner le Service. Vos données ne seront jamais vendues à des tiers.

Vous pouvez demander l'accès, la correction ou la suppression de vos données personnelles à tout moment en nous contactant.

10. Modifications des Conditions

Penwise se réserve le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. En cas de modifications importantes, nous informerons les Utilisateurs par e-mail ou par un message dans l'application. L'utilisation continue du Service après les modifications implique l'acceptation des nouvelles Conditions.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois du Canada. Tout litige découlant de l'utilisation du Service relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du Québec.